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Saint-Martin-Belle-Roche

Mairie/Conseils Municipaux

Conseils Municipaux

Calendrier des Conseils Municipaux
Ordre du jour du prochain Conseil municipal

Conseil Municipal du 28 septembre 2018 à 19h00

1° Approbation et signature du compte rendu de la précédente réunion du Conseil Municipal
2° Intervention ENEDIS sur l’installation des compteurs LINKY
3° Liquidation des budgets annexes
4° Budget Communal : décisions modificatives
5° CLECT : rapport sur la Commission Locale d’Evaluation du 13/09/2018 sur les Charges Transférées au 01/01/2018
6° USSMS : demande de financement de matériel
7° Motion pour le maintien de la Trésorerie de La Roche Vineuse
8° Marché assurance 2019
9° SYDESL : proposition technique pour l’éclairage rue du Commerce et rue de la madone
10° Demeures de Saône : point sur l’avancement du projet
11° Résidence seniors : Information sur la rencontre avec AMETIS
12° Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) : Nomination du Délégué à la Protection des Données (DPO)
13° Médiation Préalable Obligatoire : proposition d’expérimentation du Centre de Gestion
14° Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) eau potable
15° Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) assainissement
16° Bilan énergétique
17° Centre de Loisirs : évolution
18° Comptes rendus des commissions et diverses réunions
19° Questions diverses