Arrêté du 3 avril 2023 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle




P.O.S. approuvé le 14/02/1978 Révision approuvée le 30/11/1990
Révision approuvée le 10/11/2006
Révision approuvée le 28/06/2021
Droit de Préemption Urbain (D.P.U.) simple, sur toute la commune (délibération CM du 26/03/2007).


Pour tout renseignements sur les dossiers d'urbanisme, merci de vous adresser directement en mairie


Annexes PLU



Plan de Zonage




Pièce n°1 - a) Dossier pour approbation du 28/06/21




Pièce n°2 : PPAD




Pièce n°3 bis : Orientations d'aménagement




Pièce n°5 : Règlement




Pièce n°7 : Liste des servitudes




Pièce n°9 : Annexes sanitaire


Réglement du PLU



Pièce n°1 : Rapport de présentation




Pièce n°1 - b) Additif au rapport de présentation




Pièce n°3 : Orientations d'aménagement




Pièce n° 3 ter : Orientations d'aménagement




Pièce n°6 : Emplacements réservés




Pièce n°8 : Plan de servitudes